Bienvenue sur le site internet https://latelier-eetm.fr (ci-après le « Site »).

1. Présentation du site :

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : https://latelier-eetm.fr les informations suivantes :

2. Identification :

Statut du propriétaire : Entreprise Individuel
Préfixe : EI
Nom de la Société : L’atelier E et M
Adresse : 1 Impasse des roseaux, 85310 Nesmy
SIRET : 910 743 657 00017

3. Contact du directeur de la publication:

Nom : Honorine Anthony

4. Hébergement

Le Site est hébergé par la société Hostinger.

NB : L’article 6, I, 4° de la loi 2004-575 du 21 juin 2004 dispose :
“Le fait, pour toute personne, de présenter à l’hébergeur du site un contenu ou une activité comme étant illicite dans le but d’en obtenir le retrait ou d’en faire cesser la diffusion, alors qu’elle sait cette information inexacte, est puni d’une peine d’un an d’emprisonnement et de 15 000 euros d’amende.”

5. Propriété intellectuelle :

L’Editeur est titulaire de droits de propriété intellectuelle sur l’ensemble des contenus de son site internet. Cela signifie que les utilisateurs du Site ne peuvent télécharger ou copier-coller les contenus protégés par des droits de propriété intellectuelle, à moins que cela ne soit expressément autorisé par la loi ou sur autorisation préalable de l’Editeur.  En effet, le contenu du Site est la propriété exclusive de l’Editeur, sous réserve des éventuels droits de ses partenaires ou cocontractants, et est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle est formellement interdite sous peine de poursuites.

A ce titre, les éléments du Site, pris dans leur ensemble ou individuellement, ne peuvent faire l’objet d’aucune utilisation, transformation, traduction, adaptation, reproduction, exploitation non expressément autorisée par l’Editeur. Toute violation pourra être sanctionné au titre de la contrefaçon dans les conditions du code de la propriété intellectuelle. Il en est de même, s’il y a lieu, des bases de données figurant sur le Site, qui sont protégées en tant que telles par la loi au titre du droit sui generis des producteurs de bases de données.